| Mentions Légales |
Le présent site est la propriété de la société RIONDET-SERIPUB SA, Société Anonyme au capital de 100 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Grenoble, sous le numéro RCS Grenoble B 311 570 154 , dont le siège est situé 7 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN .
Le directeur de la publication du site est Monsieur David Gagnaire en qualité de consultant de la société Cre@puls en cours de création.
Le prestataire assurant le stockage direct et l'hébergement est la société SPEEDINFO SARL 12 Rue de la Tuilerie
38170 SEYSSINET PARISET .
Limitation de responsabilité
L'utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site "www.riondet-seripub.com" reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
Les informations fournies par l'exploitant du site le sont à titre indicatif. L'exploitant des sites ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur ce site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site "www.riondet-seripub.com" est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, notamment, l'exploitant du site pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Droits de propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir faire..., et tous autres éléments composants les sites sont la propriété exclusive de l'exploitant des sites .
Toute représentation totale ou partielle de ces sites par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant des sites est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur les sites "www.riondet-seripub.com" et "www.riondet-seripub.com", qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l'exploitant des sites et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur les sites sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments des sites sans l'autorisation expresse de l'exploitant des sites est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute les marques citées sur les sites "www.riondet-seripub.com" et "www.riondet-seripub.com" restent la propriété de leur constructeur.
| |
|
www.riondet-seripub.com
